Barème des sanctions
Dans le cadre du barème ci-dessous, les sanctions sont fixées selon l’appréciation des organisateurs du Futsal Provincial Namurois.
Attitude d’un joueur ou d’un officiel envers l’arbitre
TYPE DE FAIT |
SANCTION |
· 1/Critique(s) et/ou attitude(s) désagréable(s) |
De recommandations à 3 semaines |
· 2/ Insulte(s) et grossièreté(s) |
De 1 à 4 semaines |
· 3/ Geste(s) déplacé(s) |
De 3 à 6 semaines |
· 4/ Menace(s) |
De 4 à 8 semaines |
· 5/ Geste(s) obscène(s) |
De 13 semaines à 1 an |
· 6/ Voies de fait ou tentative de voies de fait |
|
· 6.1 Simulation de geste pouvant porter atteinte |
De 6 à 12 semaines |
· 6.2 Tentative de coup et /ou bousculade |
De 13 semaines à 1 an |
· 6.3 Crachat avec intention de toucher |
De 1 à 2 ans |
· 6.4 Coup |
Radiation |
Attitude d’un joueur ou d’un officiel envers d’autres joueurs ou officiels
TYPE DE FAIT |
SANCTION |
· 1/ Faute de jeu intentionnelle ou nécessaire |
D’exclusion jugée suffisante à 3 semaines |
· 2/ Insulte(s), grossièreté(s), menace(s) |
De recommandations à 3 semaines |
· 3/ Geste(s) déplacé(s) |
De 3 à 6 semaines |
· 4/ Geste(s) obscène(s) |
De 13 semaines à 1 an |
· 5/ Voies de fait ou tentative de voies de fait |
|
· 5.1 Simulation de geste pouvant porter atteinte |
De 6 à 12 semaines |
· 5.2 Tentative de coup et /ou bousculade |
De 13 semaines à 1 an |
· 5.3 Crachat avec intention de toucher |
De 1 à 2 ans |
· 5.4 Coup |
Radiation |
Attitude d’un joueur ou d’un officiel envers le public
TYPE DE FAIT |
SANCTION |
· 1/ Insulte(s), grossièreté(s), menace(s) |
De recommandations à 3 semaines |
· 2/ Geste(s) déplacé(s) |
De 3 à 6 semaines |
· 3/ Geste(s) obscène(s) |
De 13 semaines à 1 an |
· 4/ Voies de fait ou tentative de voies de fait |
DE 1 an à la radiation |
Attitude antisportive
TYPE DE FAIT |
SANCTION |
· 1/ Quitter la salle sans autorisation |
De recommandations à 3 semaines |
· 2/ Ne pas remplir sa fonction en tant que capitaine |
De recommandations à 3 semaines |
· 3/ Ne pas remplir sa fonction de délégué |
De recommandations à 3 semaines |
· 4/ Refus de quitter la salle après exclusion |
2semaines+la sanction+la perte de la rencontre |
Membre sous le coup d’une suspension repris sur une feuille de match
Par figuration sur la feuille de match, 2 matches de suspension en surplus de la sanction initiale avec perte de la rencontre concernée et 60 euros d’Amende |
Récidive
Les sanctions prévues au « barème »peuvent être modulées suivant la similitude et/ou la gravité des événements ou antécédents du comparant. |
Amendes
TYPE DE FAIT |
AMENDES |
· 1/ Carte(S) jaune(s) |
5 EUROS |
· 2/ Carte(S) rouge(s) |
10 EUROS |
· 3/ Résultat(s) non communiqué dans les délais Directement après le match). 0496/076762 |
10 EUROS |
· Deuxième fois dans le même mois |
10 euros |
· 4/ Attitude(s) de(s) supporter(s) ou joueur(s) |
25 EUROS |
· 5/ Appel d’une décision du barème de discipline Appel de match |
25 EUROS à versé 48H00 après réception de la sanction
|
· 6/ Forfait de match prévu 24h00 avant la rencontre initial |
60 EUROS |
· 7/ Forfait de match non prévu avant la rencontre initial |
100 EUROS |
· 8/Photocopie du listing joueur |
5 EUROS |
· 9/Aligné une personne suspendue |
100 EUROS et forfait du match |
· 10/Jouer sans délégué à domicile 10/1 Forfait annoncé avant 24H 10/2 Forfait non annoncé |
60 Euros et forfait du match
60 Euros
et forfait du match |
°Assemblée générale:
Absence injustifié 60 euros
°Rappel de facture:
1ére fois 10 euros
2éme fois 20 euros
°Décaler une rencontre:
Pour décaler une rencontre un délai de 30 jours doit être respecter et ceci avec l'accord des deux équipes.
Ceci doit être confirmés et transmis par mail aux organisateurs.
Mise à jour le 17 Avril 2024